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Bioconvergence Rhône-Alpes est une association loi 1901 qui regroupe les professionnels de la région Rhône-Alpes déployant une activité agrobiologique autre que la production agricole.
Créée en 2000, elle représente les intérêts collectifs des professionnels, notamment auprès des pouvoirs publics, et a pour objectif de favoriser le maintien, la création et le développement d’entreprises exerçant ou désirant exercer dans le secteur d’activité.
 Nos missions :
Nos actions :
Nos moyens :
Adhérer à Bioconvergence Rhône-Alpes, c’est soutenir ses actions !
Pour le dynamisme de la filière biologique en Rhône-Alpes…
En adhérant à Bioconvergence Rhône-Alpes, vous participez au développement de la filière biologique dans la région ! Vous soutenez l’association dans sa mission d’accompagnement des professionnels et de structuration des filières Bio.
Bioconvergence Rhône-Alpes regroupe deux types de membres :
les membres actifs
Il s’agit de personnes morales ou physiques1 de la région Rhône-Alpes ayant une activité de préparation, de distribution ou d’importation de produits issus de l’Agriculture Biologique.
Ces membres adhèrent aux statuts de Bioconvergence Rhône-Alpes et s’engagent à mettre en œuvre, à promouvoir, à perfectionner et à valoriser les principes de l’Agriculture Biologique. Chaque membre actif à jour de sa cotisation dispose d’une voix dans les assemblées générales.
les membres associés
Cette adhésion s’adresse :
- aux personnes morales ou physiques1 de la région Rhône-Alpes qui envisagent
le lancement d’une activité de transformation, de distribution ou d’importation
de produits issus de l’Agriculture Biologique
- aux organisations légalement constituées ayant pour objet la défense des
intérêts de l’Agriculture Biologique et/ou des membres de la profession de
l’Agriculture Biologique
- aux personnes morales ou physiques1 qui souhaitent soutenir les actions de
l’association.
Il s’agit d’une adhésion de soutien. Les membres associés partagent les objectifs de Bioconvergence Rhône-Alpes et témoignent par leur présence dans l’association, du bien-fondé de l’Agriculture Biologique. Les membres associés disposent d’une voix consultative dans les assemblées générales.
1Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal ou statutaire ou toute personne désignée par lui.
2 au sens de la réglementation européenne et de la réglementation française applicable à ce mode de production.
3dès lors que leurs orientations et actions ne sont pas contraires aux objectifs développés par l’association.
Téléchargez le bulletin d’adhésion
La demande d'adhésion doit comporter l'acceptation des statuts en vigueur au moment de l'admission.
Don
Les personnes morales ou physiques qui souhaitent soutenir Bioconvergence Rhône-Alpes, sans adhérer à l’association peuvent effectuer un don.
« La reconnaissance d’intérêt général permet de vous faire profiter de réductions d’impôts avantageuses (voir la partie avantages fiscaux). Pour soutenir Bioconvergence Rhône-Alpes et ses actions de développement de l’agriculture biologique, merci de compléter et renvoyer le bulletin de soutien suivant. ( Télécharger le bulletin de soutien ) . Dès réception de votre don, un reçu vous sera adressé pour faire valoir votre déduction fiscale. »
les avantages fiscaux
De part ses objectifs et ses activités, l’association Bioconvergence Rhône-Alpes est en droit de délivrer des reçus en contrepartie des dons et des versements qui lui sont faits, ouvrant droit à des réductions d’impôts.
- Les dons et versements effectués par les particuliers ouvrent droit à une
réduction d’impôt au taux de 66% des sommes versées et dans la limite de
20% du revenu imposable. (Article 200 1 du code général des impôts)
- Les dons et versements effectués par les entreprises bénéficient d’une
réduction d’impôt de 60% de leur montant dans la limite de 0,5% de leur
chiffre d’affaire (Article 238 bis du Code Général des impôts)
Pour chaque don ou adhésion, un reçu vous sera remis par Bioconvergence Rhône-Alpes, il sera à joindre à votre déclaration de revenus.
Téléchargez les statuts
La demande d’adhésion est soumise à l’approbation du bureau ; il détermine la qualité du nouveau membre (actif ou associé).
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